Conseils municipaux et Budgets

Ordre du jour:

• Approbation des comptes de gestion 2019 du Receveur de la Commune:

Budget principal de la commune et budget annexe lotissement CAPCOS

• Approbation des comptes administratifs 2019 du budget principal de la Commune
• Approbation des comptes administratifs 2019 du budget annexe du lotissement CAPCOS
• Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2019 au budget principal 2020 de la Commune
• Dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2020
• Débat sur les orientations générales du PADD du PLUi valant Programme Local de l'Habitat
• Vente de terrain au lieu-dit "la brûle"

Ordre du jour:

• Modalités d'identification des participants, enregistrement et conservation des débats
• Modalités de scrutin
• Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2020
• Vote du budget primitif 2020 de la Commune
• Vote du budget primitif 2020 du lotissement Capcos

Ordre du jour:

• Procès verbal de l'installation du conseil municipal
• Élection du Maire
• Délibérations procédant à la création des postes d'adjoints
• Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
• Composition des commissions communales
• Indemnités de fonctions au Maire et aux adjoints
• Demande de dérogation au repos dominical
• État d'assiette et destination des coupes de bois pour 2020

Ordre du jour:

• Lot réservé au primo-accédant
• Subventions aux associations
• Acquisition de parcelles forestières
• CCID: délibération fixant la liste des noms
• Élection des membres de la commission d'appels d'offre
• Nomination des délégués dans les organismes extérieurs
• Création d'un emploi temporaire
• Création d'un emploi non-permanent

Ordre du jour:

• Participation des élus aux commissions communautaires thématiques
• Fonds d'équipement des communes pour la réhabilitation du logement de l'ancienne poste
• Admission en non-valeurs de titres de recettes non soldés
• Adhésion au service Payfip
• Renouvellement de la commission de contrôle des listes electorales
• Création d'un emploi permanent à temps non complet
• Recrutement d'un agent technique territorial contractuel
• Création d'un emploi permanent
• Recrutement d'un agent territorial d'animation
• Renouvellement du contrat d'engagement d'un agent technique
• Centrale photovoltaïque