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Conseils municipaux et Budgets

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Compte-rendus de Conseils des années précédentes

Budget primitif 2020

BP de la commune et BP Annexe du lotissement CAPCOS

Conseil municipal du 19 fevrier 2020

Ordre du jour:

  • Approbation des comptes de gestion 2019 du Receveur de la Commune:

Budget principal de la commune et budget annexe lotissement CAPCOS

  • Approbation des comptes administratifs 2019 du budget principal de la Commune
  • Approbation des comptes administratifs 2019 du budget annexe du lotissement CAPCOS
  • Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2019 au budget principal 2020 de la Commune
  • Dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2020
  • Débat sur les orientations générales du PADD du PLUi valant Programme Local de l'Habitat
  • Vente de terrain au lieu-dit "la brûle"

Conseil municipal du 7 avril 2020

Ordre du jour:

  • Modalités d'identification des participants, enregistrement et conservation des débats
  • Modalités de scrutin
  • Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2020
  • Vote du budget primitif 2020 de la Commune
  • Vote du budget primitif 2020 du lotissement Capcos

Conseil municipal du 23 mai 2020

Ordre du jour:

  • Procès verbal de l'installation du conseil municipal
  • Élection du Maire
  • Délibérations procédant à la création des postes d'adjoints
  • Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
  • Composition des commissions communales
  • Indemnités de fonctions au Maire et aux adjoints
  • Demande de dérogation au repos dominical
  • État d'assiette et destination des coupes de bois pour 2020

CR 23 mai 2020.pdf 892,68 kB

Conseil municipal du 24 juin 2020

Ordre du jour:

  • Lot réservé au primo-accédant
  • Subventions aux associations
  • Acquisition de parcelles forestières
  • CCID: délibération fixant la liste des noms
  • Élection des membres de la commission d'appels d'offre
  • Nomination des délégués dans les organismes extérieurs
  • Création d'un emploi temporaire
  • Création d'un emploi non-permanent

Conseil municipal du 29 juillet 2020

Ordre du jour:

  • Participation des élus aux commissions communautaires thématiques
  • Fonds d'équipement des communes pour la réhabilitation du logement de l'ancienne poste
  • Admission en non-valeurs de titres de recettes non soldés
  • Adhésion au service Payfip
  • Renouvellement de la commission de contrôle des listes electorales
  • Création d'un emploi permanent à temps non complet
  • Recrutement d'un agent technique territorial contractuel
  • Création d'un emploi permanent
  • Recrutement d'un agent territorial d'animation
  • Renouvellement du contrat d'engagement d'un agent technique
  • Centrale photovoltaïque

Conseil

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