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Conseils municipaux et Budgets

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Compte-rendus de Conseils des années précédentes

Budget primitif 2020

BP de la commune et BP Annexe du lotissement CAPCOS

Conseil municipal du 19 fevrier 2020

Ordre du jour:

  • Approbation des comptes de gestion 2019 du Receveur de la Commune:

Budget principal de la commune et budget annexe lotissement CAPCOS

  • Approbation des comptes administratifs 2019 du budget principal de la Commune
  • Approbation des comptes administratifs 2019 du budget annexe du lotissement CAPCOS
  • Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2019 au budget principal 2020 de la Commune
  • Dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2020
  • Débat sur les orientations générales du PADD du PLUi valant Programme Local de l'Habitat
  • Vente de terrain au lieu-dit "la brûle"

Conseil municipal du 7 avril 2020

Ordre du jour:

  • Modalités d'identification des participants, enregistrement et conservation des débats
  • Modalités de scrutin
  • Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2020
  • Vote du budget primitif 2020 de la Commune
  • Vote du budget primitif 2020 du lotissement Capcos

Conseil municipal du 23 mai 2020

Ordre du jour:

  • Procès verbal de l'installation du conseil municipal
  • Élection du Maire
  • Délibérations procédant à la création des postes d'adjoints
  • Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
  • Composition des commissions communales
  • Indemnités de fonctions au Maire et aux adjoints
  • Demande de dérogation au repos dominical
  • État d'assiette et destination des coupes de bois pour 2020

CR 23 mai 2020.pdf 892,68 kB

Conseil

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